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Délibérations du conseil communautaire (2018-2024)

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Présentation des notices

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  • 2018-136 Convention de création de services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre
    214 Ko - 2018-136 Convention de création de services communs entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    214 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/151
    Sujet : structure administrative
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-137 Détermination de l'intérêt communautaire de la Communauté de l'Auxerrois
    302 Ko - 2018-137 Détermination de l\'intérêt communautaire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    302 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/152
    Sujet : structure administrative / transfert de compétences
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-138 Convention portant transfert du Stade nautique de l'Arbre Sec (SNAS) d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2019
    187 Ko - 2018-138 Convention portant transfert du Stade nautique de l\'Arbre Sec (SNAS) d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)

    187 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/153
    Sujet : installation sportive / transfert de compétences
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-139 Modification des membres du Bureau communautaire – Installation de Monsieur Jean-Paul Soury
    99 Ko - 2018-139 Modification des membres du Bureau communautaire – Installation de Monsieur Jean-Paul Soury (ouvre la visionneuse)

    99 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/154
    Sujet : conseil communautaire / élu
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-140 Modification de la composition des commissions thématiques de la Communauté de l'Auxerrois
    113 Ko - 2018-140 Modification de la composition des commissions thématiques de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    113 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/155
    Sujet : conseil communautaire
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-141 Modification des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein des organismes extérieurs
    157 Ko - 2018-141 Modification des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein des organismes extérieurs (ouvre la visionneuse)

    157 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/156
    Sujet : conseil communautaire / élu
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-142 Désignation du Président du Comité technique de la Communauté de l'Auxerrois
    144 Ko - 2018-142 Désignation du Président du Comité technique de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    144 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/157
    Sujet : conseil communautaire / élu / personnel
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Comité technique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-143 Modification des représentants au sein de l'Office auxerrois de l'habitat
    116 Ko - 2018-143 Modification des représentants au sein de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)

    116 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/158
    Sujet : conseil communautaire / élu / logement social
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-144 Modification des représentants de la Commission locale d'évaluation des charges transférées pour la commune de Lindry
    108 Ko - 2018-144 Modification des représentants de la Commission locale d\'évaluation des charges transférées pour la commune de Lindry (ouvre la visionneuse)

    108 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/159
    Sujet : conseil communautaire / élu / transfert de compétences
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-145 Modification des représentants de la Communauté de l'Auxerrois au sein du Comité syndical au Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois
    110 Ko - 2018-145 Modification des représentants de la Communauté de l\'Auxerrois au sein du Comité syndical au Pôle d\'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    110 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/160
    Sujet : conseil communautaire / élu / structure administrative
    Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-146 Projet bâtiment mutualisé des Archives – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage au département de l'Yonne
    155 Ko - 2018-146 Projet bâtiment mutualisé des Archives – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage au département de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    155 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/161
    Sujet : patrimoine culturel / construction
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-147 Syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne – Adhésion de la commune de Coulanges-sur-Yonne et radiation de la commune de Bois-d'Arcy
    111 Ko - 2018-147 Syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne – Adhésion de la commune de Coulanges-sur-Yonne et radiation de la commune de Bois-d\'Arcy (ouvre la visionneuse)

    111 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/162
    Sujet : animal de compagnie / équipement collectif
    Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Coulanges-sur-Yonne (Yonne) / Bois-d'Arcy (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-148 Décision modificative 2018 n° 3 – Budget annexe " Mobilité durable "
    103 Ko - 2018-148 Décision modificative 2018 n° 3 – Budget annexe \' Mobilité durable \' (ouvre la visionneuse)

    103 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/163
    Sujet : finances locales / transport
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-149 Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019
    167 Ko - 2018-149 Autorisation relative aux dépenses d\'investissement avant le vote du budget primitif 2019 (ouvre la visionneuse)

    167 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/164
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-150 Versement d'un acompte à la Fourrière animale pour la cotisation 2019
    102 Ko - 2018-150 Versement d\'un acompte à la Fourrière animale pour la cotisation 2019 (ouvre la visionneuse)

    102 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/165
    Sujet : finances locales / animal de compagnie / équipement collectif
    Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-151 Versement d'un acompte sur la subvention de fonctionnement de l'EPIC " Office du tourisme de l'agglomération auxerroise " pour l'année 2019
    139 Ko - 2018-151 Versement d\'un acompte sur la subvention de fonctionnement de l\'EPIC \' Office du tourisme de l\'agglomération auxerroise \' pour l\'année 2019 (ouvre la visionneuse)

    139 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/166
    Sujet : finances locales / organisme local de tourisme
    Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-152 Détermination des tarifs du Stade nautique de l'Arbre-Sec (SNAS) au 1er janvier 2019
    318 Ko - 2018-152 Détermination des tarifs du Stade nautique de l\'Arbre-Sec (SNAS) au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)

    318 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/167
    Sujet : finances locales / installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-153 Attribution du fonds de concours enseignement musical 2018
    139 Ko - 2018-153 Attribution du fonds de concours enseignement musical 2018 (ouvre la visionneuse)

    139 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/168
    Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-154 Avenant n° 2 au protocole d'accord de mise en oeuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail à la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois
    203 Ko - 2018-154 Avenant n° 2 au protocole d\'accord de mise en oeuvre de l\'aménagement et de la réduction du temps de travail à la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    203 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/169
    Sujet : personnel / conditions du travail
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-155 Convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de l'Auxerrois à la Société Publique du Coulangeois
    152 Ko - 2018-155 Convention de mise à disposition d\'un agent de la communauté de l\'Auxerrois à la Société Publique du Coulangeois (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/170
    Sujet : personnel / structure administrative
    Organisme : Société publique locale du pays Coulangeois (Coulanges-la-Vineuse ; 2017-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-156 Convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de l'Auxerrois pour l'Office de tourisme de l'auxerrois
    154 Ko - 2018-156 Convention de mise à disposition d\'un agent de la communauté de l\'Auxerrois pour l\'Office de tourisme de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)

    154 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/171
    Sujet : personnel / organisme local de tourisme
    Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-157 Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2019
    839 Ko - 2018-157 Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)

    839 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/172
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-158 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Communauté de l'Auxerrois
    954 Ko - 2018-158 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    954 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/173
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-159 Actualisation du dispositif de participation communautaire aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance
    175 Ko - 2018-159 Actualisation du dispositif de participation communautaire aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance (ouvre la visionneuse)

    175 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/174
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-160 Avenant au contrat d'assurance statutaire conclu en groupement avec le Centre de gestion 89
    142 Ko - 2018-160 Avenant au contrat d\'assurance statutaire conclu en groupement avec le Centre de gestion 89 (ouvre la visionneuse)

    142 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/175
    Sujet : personnel
    Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-161 Modalités de vente des bureaux du bâtiment A du centre des affaires " Les Boutisses " aux Plaines de l'Yonne
    196 Ko - 2018-161 Modalités de vente des bureaux du bâtiment A du centre des affaires \' Les Boutisses \' aux Plaines de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    196 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/176
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Boutisses
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-162 Convention de partenariat entre la Communauté de l'Auxerrois et l'Agence économique régionale Bourgogne-Franche-Comté
    146 Ko - 2018-162 Convention de partenariat entre la Communauté de l\'Auxerrois et l\'Agence économique régionale Bourgogne-Franche-Comté (ouvre la visionneuse)

    146 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/177
    Sujet : action économique
    Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-163 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune d'Auxerre
    161 Ko - 2018-163 Avis sur l\'ouverture des commerces le dimanche sur la commune d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    161 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/178
    Sujet : conditions du travail / commerce
    Organisme : Auxerre
    Lieu : Auxerre (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-164 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Perrigny
    193 Ko - 2018-164 Avis sur l\'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Perrigny (ouvre la visionneuse)

    193 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/179
    Sujet : conditions du travail / commerce
    Organisme : Perrigny (Yonne)
    Lieu : Perrigny (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-165 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Monéteau
    180 Ko - 2018-165 Avis sur l\'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Monéteau (ouvre la visionneuse)

    180 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/180
    Sujet : conditions du travail / commerce
    Organisme : Monéteau (Yonne)
    Lieu : Monéteau (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-166 NON NUMERISÉ
    - 2018-166 NON NUMERISÉ (ouvre la visionneuse)

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/181
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-167 Avenant n° 2 à la convention de gestion fixant les modalités d'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l'Auxerrois et ses communes membres au 1er janvier 2019
    134 Ko - 2018-167 Avenant n° 2 à la convention de gestion fixant les modalités d\'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l\'Auxerrois et ses communes membres au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)

    134 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/182
    Sujet : urbanisme / propriété publique
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-168 Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Montigny-la-Resle - Approbation des modalités de mise à disposition du public
    177 Ko - 2018-168 Projet de modification simplifiée du Plan Local d\'Urbanisme (PLU) de la commune de Montigny-la-Resle - Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)

    177 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/183
    Sujet : urbanisme
    Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne)
    Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-169 Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain d'Auxerre pour le mettre en cohérence avec le Plan Local d'Urbanisme approuvé le 21 juin 2018
    175 Ko - 2018-169 Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain d\'Auxerre pour le mettre en cohérence avec le Plan Local d\'Urbanisme approuvé le 21 juin 2018 (ouvre la visionneuse)

    175 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/184
    Sujet : urbanisme / propriété publique
    Organisme : Auxerre
    Lieu : Auxerre (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-170 Convention pour la mise en oeuvre d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés
    173 Ko - 2018-170 Convention pour la mise en oeuvre d\'un programme opérationnel de prévention et d\'accompagnement en copropriétés (ouvre la visionneuse)

    173 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/185
    Sujet : immobilier / habitat
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-171 Transfert de la garantie d'emprunt dans le cadre du transfert patrimonial de Logiléo en faveur de Brennus Habitat
    130 Ko - 2018-171 Transfert de la garantie d\'emprunt dans le cadre du transfert patrimonial de Logiléo en faveur de Brennus Habitat (ouvre la visionneuse)

    130 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/186
    Sujet : finances locales / logement social
    Organisme : Logiléo (Vichy ; 1955-2018) / Brennus habitat (Sens ; 1957-2022)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-172 Acquisition de l'immeuble sis 12 rue de la Fraternité cadastré section ES parcelle 58, suite à l'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l'Auxerrois
    167 Ko - 2018-172 Acquisition de l\'immeuble sis 12 rue de la Fraternité cadastré section ES parcelle 58, suite à l\'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    167 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/187
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Fraternité
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-173 Acquisition de l'immeuble sis 66 rue Joubert cadastré section BI parcelle 203, suite à l'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l'Auxerrois
    151 Ko - 2018-173 Acquisition de l\'immeuble sis 66 rue Joubert cadastré section BI parcelle 203, suite à l\'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    151 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/188
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-174 Rapport annuel sur le service public des transports – Exercice 2017
    113 Ko - 2018-174 Rapport annuel sur le service public des transports – Exercice 2017 (ouvre la visionneuse)

    113 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/189
    Sujet : commande publique / transport en commun
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-175 Pôle d'échange multimodal – Avenant n° 3 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Communauté de l'Auxerrois à la Ville d'Auxerre
    145 Ko - 2018-175 Pôle d\'échange multimodal – Avenant n° 3 à la convention de délégation de maîtrise d\'ouvrage de la Communauté de l\'Auxerrois à la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    145 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/190
    Sujet : transport en commun
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-176 Pôle d'échange multimodal – Acquisition du terrain de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois
    171 Ko - 2018-176 Pôle d\'échange multimodal – Acquisition du terrain de la Ville d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    171 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/191
    Sujet : transport en commun
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-177 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers des fermes isolées à Saint-Bris-le-Vineux
    149 Ko - 2018-177 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers des fermes isolées à Saint-Bris-le-Vineux (ouvre la visionneuse)

    149 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/192
    Sujet : traitement des déchets / fiscalité
    Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-178 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers du hameau des Chaumes à Gurgy
    155 Ko - 2018-178 Exonération de la taxe des ordures ménagères (TEOM) et convention pour assurer la collecte des usagers du hameau des Chaumes à Gurgy (ouvre la visionneuse)

    155 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/193
    Sujet : traitement des déchets / fiscalité
    Lieu : Les Chaumes (Gurgy, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-179 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l'utilisation de la déchèterie de Pourrain
    149 Ko - 2018-179 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l\'utilisation de la déchèterie de Pourrain (ouvre la visionneuse)

    149 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/194
    Sujet : traitement des déchets / établissement public de coopération intercommunale / décharge publique
    Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)
    Lieu : Pourrain, Déchetterie de (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-180 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l'utilisation des déchèteries de Gy l'Evêque et de Val de Mercy
    154 Ko - 2018-180 Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre relative à l\'utilisation des déchèteries de Gy l\'Evêque et de Val de Mercy (ouvre la visionneuse)

    154 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/195
    Sujet : traitement des déchets / établissement public de coopération intercommunale / décharge publique
    Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)
    Lieu : Gy-l'Évêque, Déchetterie de (Yonne, France) / Val-de-Mercy, Déchetterie de (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-181 Grille tarifaire 2019 et autres tarifs pour la redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l'Evêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, lrancy, Vincelles et Vincelottes
    240 Ko - 2018-181 Grille tarifaire 2019 et autres tarifs pour la redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy-l\'Evêque, Escamps, Coulanges-la-Vineuse, lrancy, Vincelles et Vincelottes (ouvre la visionneuse)

    240 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/196
    Sujet : traitement des déchets / fiscalité
    Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / lrancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelotte (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-182 Tarifs pour la redevance spéciale pour les années 2019-2020 Redevance Spéciale pour l'élimination des déchets non ménagers – Révision des tarifs pour les exercices 2019, 2020 et 2021
    236 Ko - 2018-182 Tarifs pour la redevance spéciale pour les années 2019-2020 Redevance Spéciale pour l\'élimination des déchets non ménagers – Révision des tarifs pour les exercices 2019, 2020 et 2021 (ouvre la visionneuse)

    236 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/197
    Sujet : traitement des déchets / fiscalité
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-183 Service Public d'Assainissement Non Collectif – Redevance d'assainissement non collectif 2019
    146 Ko - 2018-183 Service Public d\'Assainissement Non Collectif – Redevance d\'assainissement non collectif 2019 (ouvre la visionneuse)

    146 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/198
    Sujet : traitement des eaux usées / fiscalité
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-184 Vote de la surtaxe 2019 en matière d'eau potable
    191 Ko - 2018-184 Vote de la surtaxe 2019 en matière d\'eau potable (ouvre la visionneuse)

    191 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/199
    Sujet : eau potable / fiscalité
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


  • 2018-185 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AE 40
    123 Ko - 2018-185 Acquisition foncière Captage du Puits de Vernats – Parcelle AE 40 (ouvre la visionneuse)

    123 Ko

    Date  : 20 décembre 2018
    Cote : 18 WCA 2018/200
    Sujet : immobilier / domaine public / eau potable
    Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) -- Captage du Puits de Vernats
    Lieu de conservation :

    Secrétariat des assemblées


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